Mentions légales

I. ÉDITEUR – CONTACT
Le site Internet www.konoisseur.com (le « Site ») est édité par KONOISSEUR, Société par Actions Simplifiée au capital social : 7.140 euros dont le siège social est situé à COGNAC (16) – 2 Rue de la Fontaine – FRANCE, immatriculée au RCS d’Angoulême sous le numéro 819 744 509 représentée par Mr Germain CANTO, en sa qualité de président.

II. HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par la société Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25 1227 Genève – +41 (0) 22 820 35 44.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
Le Site est publié par KONOISSEUR S.A.S., société de droit français au capital de 7.140 euros dont le siège social est situé à COGNAC– 2 Rue de la Fontaine 16100 – France, immatriculée au RCS d’Angoulême sous le n° 819 744 509 (ci-après « KONOISSEUR »).
L’utilisation du Site par toute personne (« l’Utilisateur ») est régie par les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions Générales d’Utilisation »). Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.
En accédant au Site, vous acceptez sans réserve l’application des Conditions Générales d’Utilisation et des clauses applicables en matière de protection des données personnelles (voir la Politique de Confidentialité).
KONOISSEUR peut à tout moment mettre à jour les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

1. NAVIGATION SUR LE SITE
1.1 ACCÈS AU SITE
Les matériels et logiciels nécessaires pour l’accès au Site relèvent de la responsabilité de l’Utilisateur.
KONOISSEUR se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à l’accès à tout ou partie du Site ou de son contenu sans que cela soit susceptible de donner lieu à une quelconque indemnisation au profit de l’Utilisateur.
Il est évidemment strictement interdit de modifier quelque élément logiciel du Site que ce soit dans le but d’obtenir un accès non autorisé au Site.

1.2 COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR
L’Utilisateur du Site garantit :
– Utiliser le Site à des fins licites et personnelles ;
Il est strictement interdit à l’Utilisateur de faire toutes déclarations et/ou d’agir au nom et/ou pour le compte de KONOISSEUR, ses filiales et sociétés affiliées, pour quelque cause que ce soit.
L’Utilisateur doit adopter sur le Site un comportement responsable, licite, et respectueux à l’égard des autres utilisateurs du Site, de KONOISSEUR, de ses sociétés affiliées et des tiers.
Il est notamment interdit à l’Utilisateur de :
– Télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen tout élément contenant des virus logiciels, ou programmes informatiques conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités de tout logiciel ou de tout équipement de télécommunication ;
– Perturber ou interrompre le fonctionnement du Site ;
– Porter atteinte au fonctionnement du Site, notamment en exposant le Site à un virus, en causant une surcharge de la bande passante ;
– Consulter des informations qui ne lui sont pas destinées ;
– Exercer une activité illégale ou toute autre activité susceptible de porter préjudice aux droits de KONOISSEUR, de ses fournisseurs, prestataires, détaillants, annonceurs ou autres personnes ;
– Télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre un contenu illégal, préjudiciable, diffamatoire, offensant, raciste, vulgaire, obscène, menaçant, violent, contraire aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée d’une personne, désobligeant ou choquant notamment d’un point de vue racial ou ethnique ;

2. PROTECTION DU CONTENU DU SITE
Le Site et chacun des éléments qui le composent (notamment les textes, photographies, illustrations, images, schémas, textes, logos, marques, dessins et modèles), y compris les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du Site (le « Contenu ») peuvent contenir des informations confidentielles et des données protégées par le droit de la Propriété Intellectuelle ou toute autre loi applicable. Les droits de Propriété Intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de KONOISSEUR ou de ses clients, ceux-ci ne concédant à l’Utilisateur aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. Toute reproduction est strictement interdite. Toute utilisation de copies qui pourraient être effectuées à des fins commerciales est interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

3. DONNÉES PERSONNELLES
KONOISSEUR veille à la protection des données personnelles transmises, le cas échéant, par l’Utilisateur du Site. La Politique de Confidentialité précise les dispositions mises en place pour garantir le traitement des données. La collecte, le traitement, l’usage, la transmission, la conservation et la protection des données personnelles de l’Utilisateur sont régies par la Politique de Confidentialité.                  

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En nous communiquant vos renseignements et données personnelles, vous consentez à ce qu’ils soient utilisés et communiqués dans les conditions définies ci-dessous :

A. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Par l’intermédiaire du Site, KONOISSEUR peut être amenée à collecter des données personnelles communiquées notamment dans le cadre de demandes d’informations (par exemple nom, prénom, adresse e-mail, âge, ville, état et pays de résidence, numéro de téléphone).
Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à KONOISSEUR pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

B. DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION, DE SUPPRESSION ET D’OPPOSITION
L’Utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des informations personnelles le concernant, et de la possibilité de s’opposer au traitement de ces données. L’Utilisateur peut également s’opposer à ce que ses informations personnelles soient utilisées à des fins de prospection commerciale, en adressant un e-mail à : shakeyourday@konoisseur.com

C. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Finalité de la collecte des données :
Au travers du Site, KONOISSEUR collecte les données vous concernant uniquement pour les finalités suivantes :
– Gestion de la relation client et prospects ;
– Segmentation commerciale, personnalisation de nos services et communications ;
– Transmission d’informations relatives à KONOISSEUR et à son activité ;
– Statistiques, études et analyses, marketing, perfectionnement du Site, des produits et services de KONOISSEUR.
Nous vous invitons à consulter le paragraphe « DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION, DE SUPPRESSION ET D’OPPOSITION »  ci-dessus.
Conservation des données :
Les données sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et sont, en tout état de cause, détruites à l’issue de celle-ci.
Destinataires des données :
KONOISSEUR est destinataire des données.
KONOISSEUR est susceptible de partager vos données personnelles avec d’autres entités du groupe KONOISSEUR, en France, à des fins de gestion de la relation client/prospect, de prospection commerciale, d’études et statistiques dans le respect de vos choix en matière de prospection commerciale.
En dehors des cas visés ci-dessus, KONOISSEUR ne transmet vos données personnelles à un tiers que lorsque le partage desdites informations avec ce tiers est strictement nécessaire à la fourniture des produits ou services et/ou quand KONOISSEUR est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative compétente de lui communiquer lesdites informations.
Sécurité et confidentialité des données KONOISSEUR s’efforce de mettre en place toutes précautions utiles pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées et traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Cependant, KONOISSEUR ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des utilisateurs du Site sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

D. MODIFICATION DE NOTRE CHARTE DONNÉES PERSONNELLES
KONOISSEUR peut être amenée à modifier la présente Politique. Nous veillerons à ce que vous soyez informés de ces modifications soit par une mention spéciale sur notre Site, soit par un avertissement personnalisé, notamment dans le cadre de nos envois de newsletters.

4. RESPONSABILITÉ
KONOISSEUR s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations qu’elle diffuse sur le Site. KONOISSEUR ne peut cependant pas garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition de l’Utilisateur sur le Site.
KONOISSEUR permet l’accès au Site à titre gratuit et décline toute responsabilité pour toute interruption du Site, en cas de survenance de virus informatiques, d’erreurs d’affichage ou de téléchargement, pour toute inexactitude portant sur le Contenu du Site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers et plus généralement pour tous les dommages directs et indirects, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, pouvant survenir à la suite de l’accès au Site et résultant d’une quelconque information provenant du Site.

5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que la Politique de Confidentialité  sont régies par le droit français.
Tout différend concernant le Contenu et l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive du tribunal compétent du ressort de la Cour d’Appel de Bordeaux, y compris en cas d’appel en garantie, de pluralité de défendeurs, de procédure en référé ou sur requête. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

6. COOKIES ET NAVIGATION SUR LE SITE
Le serveur Web de la société KONOISSEUR collecte automatiquement les informations standard telles que l’adresse IP de l’utilisateur, le type de navigateur, le système d’exploitation, les temps d’accès, etc.
Le site www.konoisseur.com n’utilise pas de cookies pour personnaliser le contenu de la page Web. Les cookies sont de petits fichiers électroniques qu’un site Web peut transférer sur le disque dur d’un utilisateur pour identifier l’utilisateur et personnaliser son utilisation de ce site Web. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées par la société KONOISSEUR que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour développer la conception et l’agencement du site Web et à d’autres fins administratives et de planification.

III. COPYRIGHT
Création & Développement : KONOISSEUR
Images :
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STÉPHANE CHARBEAU
ALINE AUBERT